Aller au contenu
Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site.

Éditeur du site

Le site IngéniSolution est édité par :

  • Gaëtan Le Roy — entrepreneur individuel (EI), exerçant sous l'enseigne « IngéniSolution »
  • Siège social : 407 route de Loyle, 82350 Albias, France
  • SIREN : 979 971 439 — SIRET (siège) : 979 971 439 00018
  • TVA intracommunautaire : FR14979971439
  • Immatriculation : inscrit au Registre national des entreprises (RNE) — non inscrit au RCS
  • E-mail : contact@ingenisolution.fr
  • Téléphone : 06 17 58 56 28
  • Directeur de la publication : Gaëtan Le Roy

Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
  • vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, code, charte graphique) est la propriété de IngéniSolution, sauf mention contraire. Les logos des clients et marques cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Données personnelles & cookies

Le traitement de vos données est détaillé dans notre politique de confidentialité. À ce jour, le site ne dépose pas de cookie de suivi ni de mesure d'audience.

Responsabilité

IngéniSolution s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. Les liens externes éventuels ne sauraient engager la responsabilité de IngéniSolution quant à leur contenu.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : 14 juin 2026